Urbanisme et environnement

Comme tout organisme municipal, la municipalité de Saint-Alban a adopté des règlements en matière d’urbanisme et d’environnement. De plus, elle est également responsable de l’application de certains règlements provinciaux en matière d’environnement, notamment en ce qui a trait à l’évacuation des eaux usées des résidences isolées (installations septiques).

Afin d’éviter de réaliser des travaux qui contreviennent à cette multitude de règlements, il est nécessaire de communiquer avec la Municipalité avant d’entreprendre quoi que ce soit.

Notre inspecteur en bâtiment et en environnement, M. Étienne Blouin, se fera un plaisir de répondre à vos interrogations et de vous émettre un permis si cela est nécessaire.

Vous pouvez également faire votre demande ou nous transmettre des documents par courriel : info@st-alban.qc.ca

Voici les principaux règlements d’urbanisme en vigueur:

Règlement URB-01 – Plan d’urbanisme 2016-11 (sans cartes)

Règlement URB-01 – Plan d’urbanisme 2016-11 (cartes)

Règlement URB-02 – Administratif 2015-04

Règlement URB-03 – Construction 2015-04

Règlement URB-04 – Lotissement 2015-04

Règlement URB-05 – Zonage 2016-11 (Sans annexes)

Règlement URB-05 – Zonage 2016-11 (Annexe 1 – Grilles)

Règlement URB-05 – Zonage 2016-11 (Annexe 2 – Plan 1 de 2)

Règlement URB-05 – Zonage 2016-11 (Annexe 2 – Plan 2 de 2)